Vegan, Cruelty Free, Bio: Quésaco?
De plus en plus de personnes se préoccupent du bien-être des animaux et heureusement ! Cet intérêt pour la cause animale est tel que les labels « Vegan » et « Cruelty Free » se multiplient sur les cosmétiques.
Rappel : les tests cosmétiques sur animaux sont interdits en Europe
On ne le répétera jamais assez, mais les tests cosmétiques sur les animaux sont interdits en Europe depuis 2013. Indiquer sur un cosmétique qu’il n’est pas testé sur les animaux est donc interdit !
En effet, les marques n’ont pas le droit de se valoriser auprès du consommateur en présentant comme un engagement éthique le respect d’une exigence règlementaire.
Mais que dit la loi ?
L’expérimentation animale portant sur les produits cosmétiques est interdite par la réglementation européenne. Par conséquent, l’allégation « non testé sur les animaux » est abusive et ne doit pas figurer sur ces produits
La DGCCRF rappelle que l’expérimentation animale portant sur les produits cosmétiques est interdite par la réglementation européenne. Par conséquent, l’allégation « non testé sur les animaux » est abusive et ne doit pas figurer sur ces produits.
Le règlement (CE) n°1223/2009 du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques définit les mentions et informations devant figurer sur l’étiquetage des produits cosmétiques. Il a été complété par le règlement (UE) n°655/2013 du 10 juillet 2013 établissant les critères communs auxquels les allégations relatives aux produits cosmétiques doivent répondre pour pouvoir être utilisées. L’article 18 du règlement n°1223/2009 précise que l’expérimentation animale est interdite pour tous les produits cosmétiques finis mis sur le marché européen.
Zoom sur la réglementation
Depuis le 11 juillet 2013, le règlement (CE) n° 1223/2009 du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques est applicable sur le territoire de l’ensemble des États membres de l’Union européenne. Il établit les règles auxquelles doit satisfaire tout produit cosmétique mis sur le marché communautaire afin de garantir le fonctionnement du marché intérieur et d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.
En France, la DGCCRF a été désignée, avec l’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé), comme autorité compétente pour le contrôle de l’application du règlement cosmétique. La surveillance du marché, prévue à l’article 22 du règlement, est donc assurée de manière conjointe par la direction de l’inspection de l’ANSM et les enquêteurs de la CCRF. L’ANSM contrôle principalement l’application des dispositions du règlement chez les personnes responsables ainsi que les sites de fabrication et de conditionnement pour la vérification de l’application des bonnes pratiques de fabrication.
Ces produits, ainsi que les ingrédients qui les composent, ne font donc plus l’objet de tests sur les animaux depuis l’entrée en vigueur du règlement en 2013. La DGCCRF a observé toutefois que des allégations et logos faisant référence à l’absence d’expérimentation animale continuent à figurer sur les produits cosmétiques.
Or, en application du règlement n°655/2013, les allégations portant sur des caractéristiques en réalité imposées par la réglementation sont interdites. De fait, les mentions, de type « non testé sur les animaux, qui laissent penser aux consommateurs que d’autres produits mis sur le marché européen sont testés sur les animaux, sont interdites.
Les logos pour lesquels un cahier des charges impose des restrictions ou obligations allant au-delà de la simple absence de tests prévue par la réglementation sont tolérés, sous réserve que les informations relatives à ce que recouvre le logo soient disponibles soit à proximité du logo soit sur le site internet de l’association ou de l’organisation responsable. L’indication du lien internet où consulter ces informations est recommandée.
L’utilisation de ces mentions constitue une pratique commerciale trompeuse au sens de l’article L. 121-2 du Code de la consommation dès lors qu’elles contiennent ou véhiculent des éléments susceptibles d’induire en erreur le consommateur.
Fabricants et importateurs de produits cosmétiques sont donc invités à ne plus faire figurer ces allégations et logos sur les produits cosmétiques destinés au marché européen.
Le respect de ce dispositif est susceptible de contrôles par les agents de la DGCCRF.
Cosmétique Vegan, Bio, Cruelty Free : quelles différences ?
Attention à ne pas confondre Vegan, Bio et Cruelty Free, ces 3 termes englobent des notions différentes.
Un Cosmétique Vegan n’est pas forcément Bio, et inversement!
Un Cosmétique Bio est fabriqué à partir d’ingrédients naturels et provenant de l’Agriculture Biologique, mais les labels de Cosmétique Bio autorisent la présence de matières issues de l’animal comme le miel ou la cire d’abeille par exemple, tant que le produit respecte les critères de la charte. Des ingrédients tels que le carmin et la lanoline sont également toujours autorisés à ce jour dans les produits de beauté certifiés bio.
Un cosmétique Vegan est logiquement Cruelty Free (n’implique aucune cruauté envers les animaux mais on le répète c’est interdit par la loi depuis 2013 dans toute l’Europe et le mentionner est même frauduleux), en revanche un produit de beauté Cruelty Free n’est pas forcément Vegan.
Le label Cruelty Free garantit l’absence de test sur les animaux, mais n’interdit pas les ingrédients naturels produits par l’animal comme le miel ou le lait.
Cosmétique Vegan et Greenwashing: Ne vous faites pas avoir!
Profitant de la confusion qui règne autour des cosmétiques Vegan, non testés sur les animaux, naturels et Bio, nombreuses sont les marques qui se revendiquent Vegan haut et fort, pour cacher des compositions qui n’ont rien de naturel…
Gardez bien en tête qu’un cosmétique Vegan n’est pas nécessairement plus sain, plus clean ou plus green, il faut s’assurer par ailleurs que sa composition est naturelle et/ou Bio.
Même en l’absence de label un cosmétique peut tout à fait être Vegan, s’il ne contient pas d’ingrédients d’origine animale dans sa composition et est non testé sur les animaux.
C’est le cas de Beauté Simple pour l’ensemble de la gamme sauf le gel nettoyant qui contient du miel ; il faut savoir que chaque label représente un coût d’adhésion élevé annuel c’est donc pour vous offrir des produits de hautes qualités au tarif le plus juste que nous avons choisi de ne pas adhérer ; vous savez tout !